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Blog de jean Yves Petit

Articles avec #montgenevre

Pour un débat public sur les traversées alpines ...

21 Juin 2015, 06:59am

Publié par jeanyvespetit

 

Le Vice-président,

Délégué aux Transports et à l’éco-mobilité

 

 

Madame Ségolène ROYAL

Ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie

Hôtel de Roquelaure - 246 boulevard Saint-Germain

75007 PARIS

 

Marseille, le 17 juin 2015

 

 

 

Madame la Ministre,

 

France Nature Environnement vient de vous faire parvenir un courrier (dont copie jointe) par lequel cette structure sollicite l’ouverture d’un débat public sur les traversées alpines.

 

En tant que vice-président de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, en charge des transports et de l’éco-mobilité, je tiens à m’associer pleinement à cette démarche, et vous adresse la copie du récent courrier de Michel Vauzelle, Président de Région, dans lequel :

 

  • il renouvelle sa demande d’un Grenelle des Alpes du Sud pour traiter les enjeux de mobilité, d’accessibilité, et de désenclavement des Alpes du Sud
  • il sollicite la saisine de la Commission Nationale du Débat Public concernant le projet d’une percée ferroviaire sous le Montgenèvre (environ 3 milliards d’€).

 

En effet, comme le savez, la moitié des marchandises franchissant les Alpes françaises le font par l’autoroute A8 à Vintimille, engendrant des risques importants pour la sécurité et la santé des populations riveraines. Cette situation ne peut perdurer, au regard du contentieux engagé à l’encontre de la France par l’Union Européenne à propos de la pollution de l’air.

 

Ainsi, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, soutenue par le Conseil Economique Social et Environnemental Régional et la Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie, soutient l’idée qu’il convient de mieux utiliser les capacités des infrastructures ferroviaires actuelles, dont particulièrement la ligne des Alpes de Marseille à Briançon.

 

Cette ligne a besoin d’être mieux soutenue par l’Etat, tout comme les trains d’équilibre du territoire qui desservent le massif alpin.

 

Je vous prie d’agréer, Madame la Ministre, l’expression de ma haute considération.

 

 

Jean-Yves PETIT

La lettre de France Nature Environnement à Mme Royal

Lettre du Président de la Région PACA au Préfet de région

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Montgenèvre: la Région demande à l'Etat de saisir la commission nationale du débat public ...

9 Octobre 2014, 05:21am

Publié par jeanyvespetit

La conclusion du dernier comité de pilotage relatif au projet de percée ferroviaire sous le Montgenèvre qui s’était tenu en octobre 2013 demandait à l’était de saisir la CNDP (commission nationale du débat public) afin d’aller jusqu’au bout du processus engagé.

Le débat public doit être, en effet, l’occasion, à partir du résultat des différentes études mais aussi du contexte socio-économique actuel, de déterminer la suite à donner à ce projet. Il est donc essentiel que cela se fasse dans le cadre d’un débat public afin chacune, chacun puisse s’y impliquer et indiquer sa propre vision et souhait.

Faute d’un retour de l’Etat suite à la conclusion du comité de pilotage, la Région, par l’intermédiaire d’un courrier du Président Vauzelle au Préfet de région, renouvelle la demande d’un débat public en 2015.

 

A suivre !

Lettre MV 06-10-55

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Le conseil de développement de la percée ferroviaire sous le Montgenèvre ...

29 Novembre 2013, 06:45am

Publié par jeanyvespetit

CD MGNLe conseil de développement s’est tenu à Digne … comme prévu, la Région a confirmé sa demande à l’Etat de saisir la CNDP (commission nationale du débat public) et l’intégration dans le CPER 2014/2020 (contrat de plan Etat/Région) d’une ligne budgétaire afin d’en financer sa réalisation. L’objectif est d’être prêt à présenter ce projet lors de la révision du SNIT (schéma national des infrastructures de transports) dans 5 ans.

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Percée ferroviaire sous le Montgenèvre: invitation au conseil de développement ...

15 Novembre 2013, 11:49am

Publié par jeanyvespetit

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Percée ferroviaire sous le Montgenèvre ... La Région demande à l'Etat de saisir la commission de débat public ...

10 Octobre 2013, 08:09am

Publié par jeanyvespetit

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Lors de ce nouveau comité de pilotage et après avoir pris connaissance des résultats des études, notamment socio-économiques, il a été acté:

-       Le  contexte économique actuel très difficile pour le fret ferroviaire et donc d’attendre  un contexte plus favorable de moyen/long terme pour en tirer une orientation;

-       L’intérêt relatif d’un service « voyageur » via le Montgenèvre tout en observant que l’intérêt socioéconomique du projet reste très en deçà de ceux retenus par la Commission 21 ;

-       La demande à l’Etat de saisir la CNDP (commission nationale du débat public) en vue d’organiser un débat public pour alimenter la révision à 5 ans du SNIT (schéma national des infrastructures de transports), ce qui imposera aussi d’obtenir une expression d’intérêt des autorités italiennes ;

Le souhait de voir inscrite une dotation pour des études complémentaires que demanderait éventuellement la CNDP et l’organisation du débat public (3M€) dans le cadre du CPER (contrat de plan Etat / Région) ;

-       La mise en évidence à court terme de l’enjeu majeur pour les Alpes du Sud que constitue la défense de la ligne des Alpes et des trains de nuit Paris-Briançon. Au-delà des négociations dans le cadre du CPER 2014/2020, cet enjeu implique une action coordonnée auprès de l’Etat, AOT du TET et de la Région Rhône-Alpes, sur laquelle se trouve l’essentiel du parcours de la ligne Valence-Veynes.

Suite à venir

 

Il est prévu que l’ensemble de ces résultats soit présenté en conseil de développement qui se tiendra à Digne les Bains fin novembre.

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TGV Lyon Turin : la Cour des Comptes critique le projet et confirme la position d'EELV...

9 Novembre 2012, 06:38am

Publié par jeanyvespetit

dossier-2-0445.JPGDans son avis rendu public le 5 novembre 2012, la Cour des Comptes apporte des critiques sévères au projet de TGV Lyon-Turin. Elle estime que les prévisions de trafics ont été surestimées et le coût du projet multiplié par 2 alors que le financement est « non défini », le pilotage du projet « insuffisant » et la rentabilité socioéconomique « faible ». De plus, la Cour des Comptes juge que les solutions alternatives n’ont pas été étudiées sérieusement, notamment « l’alternative consistant à améliorer la ligne existante ».
 
Ces questionnements, ces critiques et cette proposition alternative sont les mêmes que ceux présentés par les écologistes français, italiens et suisses lors de leur convention des 19-20 octobre dernier à Chambéry.  Dans leur position commune, ils affirment  « qu’un nouveau tunnel international n’est pas nécessaire, tant que les mesures fiscales et sociales favorisant le report modal ne sont pas effectives et tant que la progression constatée du trafic ne justifie pas cette réalisation ».  Il est demandé que « les fonds européens soient mobilisés sur ce report modal, pour améliorer l’infrastructure existante » notamment sur les liaisons (Lyon – Chambéry – Vallée de la Maurienne et Turin – Val de Suze). Il est proposé la mise en place d’une fiscalité européenne dédiée au report modal équivalente à la Redevance Poids Lourds liées aux Prestations (RPLP) suisse. Elle porterait sur le trafic poids lourds de l’ensemble du réseau routier.
 
Au moment où des personnalités politiques françaises s'apprêtent à soutenir publiquement le projet de ligne grande vitesse Lyon Turin, l'avis argumenté de la Cour des Comptes jette un discrédit sérieux sur l'opportunité d'un tel chantier.
 
Europe Écologie Les Verts continue de défendre son projet alternatif, le seul qui donne totale priorité au report modal du fret routier sur le rail. Mis au débat du Conseil Politique régional d’EELV le 15 novembre, ce projet sera porté devant le Conseil Fédéral les 17 et 18 à Paris avec vocation à devenir une position commune défendue par le Parti Vert Européen.
 
Dossier complet sur la convention des écologistes français, italiens et suisses : http://www.convention-traversees-alpines.org/index.html

 

Et sur mon blog:

- http://jeanyvespetit.over-blog.com/article-traversees-alpines-pour-une-politique-des-transports-a-l-echelle-de-l-arc-alpin-et-adaptee-a-ses-te-111512192.html 

 

- http://jeanyvespetit.over-blog.com/article-conseil-de-developpement-de-la-percee-ferroviaire-du-montgenevre-111800777.html

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Conseil de développement de la percée ferroviaire du Montgenèvre …

22 Octobre 2012, 10:33am

Publié par jeanyvespetit

affiche-CD--octo-2012.jpgLes principaux éléments de mon intervention lors de la conclusion du conseil de développement du 22 octobre :

 

Il est essentiel de tenir compte de la situation sociale et environnementale à venir. Ce projet va dans ce sens là.

Pour autant, il convient qu’il soit accompagner par :

-         la rénovation et la modernisation de l’étoile ferroviaire de Veynes ;

-         le rééquilibrage du montant de la tarification aux différents accès routiers transfrontaliers afin que le passage de Vintimille ne soit plus gratuit (en 2010, les Alpes du nord et du sud ont été franchies par 2,7 millions de camions dont 50% au point frontière de Vintimille via l’autoroute A8) ;

-         un financement dédié au report modal de la route vers le ferroviaire ;

-         la poursuite d’un partenariat avec la région Piémont et la Province de Turin ;

-         une information de la commission SNIT concernant ce projet ;

-         Une élaboration d’un Schéma Régionale des Infrastructures et des Transports (SRIT).

 

 A l’issue de cette nouvelle rencontre, cinq scénarios ont été retenus et vont faire l’objet d’un approfondissement :

-          vérification sur le plan technique et le plan de l’exploitation des scénarios

-          définition des aménagements nécessaires et des caractéristiques du tunnel pour chaque scénario

-          prévision de trafics de chaque scénario et comparaison avec la situation de référence

 

Dans un second temps, les scénarios feront l’objet également d’une évaluation de l’impact et d’un bilan socio-économique.

 

Un autre conseil de développement est prévu pour présenter ces résultats à l’automne 2013.

 

A noter qu’aux termes de ces études, les partenaires devront décider de saisir ou non la Commission Nationale du Débat Public (CNDP). Dans tous les cas, et bien que la Région soit maître d’ouvrage des études, cette dernière ne pourra pas faire cette saisine, cette situation n’étant pas prévue par la Loi. Il convient donc que l’Etat se saisisse du sujet.

 

Podium-cd-22-octo-2012.jpg

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Traversées alpines: pour une politique des transports à l’échelle de l’arc alpin et adaptée à ses territoires …

20 Octobre 2012, 17:25pm

Publié par jeanyvespetit

image001.gifJ’ai participé à la Convention des écologistes sur les traversées alpines, le samedi 20 octobre à Chambéry. Cette convention a traité des principaux enjeux de transport dans et au travers des Alpes et notamment de l'accessibilité des vallées, des déplacements touristiques, d'une réduction des transports de marchandises, du report modal sur le rail, pour y limiter de manière significative automobiles et camions. 

 

La Convention a condamné tous les projets de nouveaux percements ou doublements de tubes routiers à l’image des tunnels tels que le Gothard, Mont Blanc, Fréjus ou Tende.

 

Concernant le projet de liaison « Lyon Turin », la convention des écologistes a considéré que l’infrastructure ferroviaire existante  a la capacité suffisante pour permettre  le report modal que nous appelons de nos vœux, dès à présent et à moyen terme. Un nouveau tunnel international n’est donc pas nécessaire.


Les fonds européens doivent être mobilisés pour ce report modal, pour améliorer l’infrastructure existante et l’aménagement des accès en France et en Italie.

Il est demandé la mise en place, au plan européen, d’une fiscalité dédiée au report modal.  Cette fiscalité portera sur le trafic poids lourds de l’ensemble du réseau routier. Son montant sera d’un niveau équivalent à la Redevance Poids Lourds liées aux Prestations (RPLP) suisse.

 

Enfin, la convention des écologistes a considéré que l’enjeu d’un nouveau tunnel  impacte lourdement  les finances publiques, les usages locaux et internationaux, les conditions sanitaires et environnementales. Les gouvernements français et italien ne peuvent donc pas s’engager sans un réel débat démocratique.

 

 

 

image002.jpg

 

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Invitation 3ème Conseil de développement de la percée ferroviaire du Montgenèvre - lundi 22 octobre à 15h00 Gap

14 Octobre 2012, 19:30pm

Publié par jeanyvespetit

031%20(2)3ème conseil de développement

de la percée ferroviaire du Montgenèvre

 

 

Lundi 22 octobre  2012 à 15 H 00

Hôtel du département – Place St Arnoux - Gap

 

 

 

Confirmation

Par mail : protocole@regionpaca.fr 

ou téléphone au : 04 91 57 51 40

ou télécopie au : 04 91 57 51 46

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Traversées alpines, liaison Lyon-Turin: construisons, ensemble, la position des écologistes européens ...

6 Octobre 2012, 06:57am

Publié par jeanyvespetit

drapeau européenEn France, en Italie, en Suisse et dans toutes les régions alpines, les écologistes œuvrent depuis des décennies en faveur d’alternatives au transport routier. Leur objectif est clair : réduire le trafic des poids lourds et des automobiles à travers ou aux abords des Alpes.

Se mettre à la hauteur d’une telle ambition ne va pas de soi, tant les réalités d’aujourd’hui s’en écartent. Cela suppose une mobilisation générale, et une action publique résolue sur bien des fronts :

  • ► pour les marchandises : fiscalité, dispositifs de régulation des transits à l’échelle de tous les passages alpins, promotion des circuits courts…
  • ► pour les voyageurs : organisation des transports collectifs en zone de montagne, adaptation de l’accès aux stations et de l’offre touristique, promotion du covoiturage…

 

Parmi les innovations envisageables, celles concernant les infrastructures sont bien souvent les plus délicates tant elles relèvent de choix lourds d’impacts, coûteux et peu réversibles. Or, les écologistes ont des positions différentes sur les projets à privilégier. Le plus débattu d’entre eux est celui de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon – Turin, et de ses différents « barreaux » ou phases. Au vu de ses caractéristiques et de ses impacts, ce projet est-il la bonne réponse au problème des déplacements transalpins ? Existe-t-il des alternatives plus pertinentes ? Avec quels enjeux, quelle faisabilité ?

Pour répondre à ces questions nous vous proposons un rendez-vous politique, au sens noble du terme : une convention « sur les traversées alpines », vendredi 19 et samedi 20 octobre 2012 à Chambéry (Savoie – France).

Réunis dans un même lieu, les participants pourront acquérir un maximum de connaissances sur le sujet, les problèmes qu’il pose, les solutions en présence et l’état du débat public.

 

Sans se départir d’une vision globale, la convention portera en priorité sur le choix d’infrastructure lié au projet « Lyon – Turin ». Il s’agira d’échanger sur les tenants et les aboutissants du projet actuel, pour ensuite délibérer sur son opportunité, les éventuels amendements qu’il convient de lui apporter et/ou les alternatives à privilégier.

Dans cette optique, il est pour nous essentiel de pouvoir échanger avec les acteurs qui, eux aussi, réfléchissent et agissent depuis des années face aux enjeux des traversées alpines. Les écologistes ont des convictions fortes et bien connues. Ils n’en sont pas moins à l’écoute du reste de la société pour éclairer leur lanterne, pour trouver les moyens les plus adaptés d’aller vers les transformations qu’ils appellent de leurs vœux.

 

Nous invitons donc toutes les personnes, organisations ou mouvements souhaitant faire partager leur vision à s’exprimer et à débattre le vendredi 19 octobre. Pour la qualité de nos échanges, les contributions préalables sont les bienvenues d’ici au jeudi 11 octobre. Nous les diffuserons à l’avance sur ce site, afin que chacun puisse préparer au mieux cette convention.

 

Le samedi 20 octobre, les militants écologistes de France, d’Italie et de Suisse participeront à la construction d’une position amenée à devenir celle du Parti Vert Européen.

L’exercice est difficile mais il s’annonce passionnant. Nous remercions à l’avance toutes celles et ceux qui, contributeurs extérieurs ou militants écologistes, voudront bien y participer.

 

Je serai présent le 20 octobre, à cette rencontre, ainsi que Karim Zéribi, député européen, membre de la commission transports du Parlement européen et François Michel Lambert, député des Bouches du Rhône, vice président de la commission développement durable de l’Assemblée Nationale.

 

 

Programme

 

Vendredi 19 octobre :

Salle du Scarabée
148, avenue Daniel Rops, Chambéry le Haut

 

Inscrivez vous avant le 15 octobre.

 

16-21h : AUDITION DES CONTRIBUTEURS ET PARTENAIRES

Tous les participants (dans la limite des créneaux horaires disponibles !) pourront exposer leur position durant 15 mn, suivies de 15 mn de questions-réponses. La somme des contributions et des échanges doit permettre d’étayer au maximum le débat sur les infrastructures et les politiques publiques souhaitables pour les traversées alpines.

 

16-22h : FORUM « TRANSPORTS ET MOBILITÉ DANS LES ALPES »

Parallèlement aux auditions, un forum général avec des stands se tiendra dans un espace voisin. Si vous souhaitez tenir un stand ou organiser un temps de débat (espace dédié avec 50 places assises), n’hésitez pas à contacter les organisateurs !

Plusieurs organisations (institutions, associations environnementales…) ont déjà prévu d’être représentées. Au milieu des stands, vous trouverez une table de librairie / presse et une buvette.

 

19h-22h : REPAS PAYSAN ET SPECTACLE

À partir de 19h, un buffet de « saveurs campagnardes » sera dressé (repas à régler sur place).

À 21h, vous pourrez admirer les chanteuses a capella du groupe Les Fiiiiilles ou participer à une « marche lente collective » aux abords de la salle.

 

LOGO EELV fondblanc quadri

 

Samedi 20 octobre :

 

Salle Jean Renoir rue Nicolas Parent, Chambéry (5 mn à pied de la gare SNCF)

I

nscription réservée aux adhérents / coopérateurs à jour de cotisation : EELV, I Verdi ou Les Verts / Die Grüne

9h-17h30 : DÉBAT ET RÉDACTION D’UNE POSITION DES ÉCOLOGISTES

 

Accueil (9h00 – 9h30)

1ère partie (9h30 – 10h45) :

Introduction : Monica Frassoni, coprésidente du Parti Vert Européen
Et un-e eurodéputé-e membre du groupe « Les Verts / ALE »

Le projet « Lyon-Turin » : contexte, caractéristiques et alternatives Par Olivier Klein, chercheur au Laboratoire d’économie des transports (LET), Université de Lyon.

- Prospective des flux de marchandises et de personnes entre la France et l’Italie : entre tendances lourdes et inconnues, des enjeux à l’échelle du massif alpin.

- Le projet de liaison ferroviaire nouvelle entre Lyon et Turin : une solution et ses limites.

- Les alternatives, entre concurrence et complémentarité : le fractionnement du projet, les mesures de régulation du transit routier, l’optimisation de la ligne Dijon – Ambérieu – Modane, le passage de Vintimille, un tunnel ferroviaire au Montgenèvre, le cabotage en Méditerranée.

2ème partie (10h45 – 12h30) :

Pourquoi sont-ils pour ou contre ? Quatre témoignages et positions personnelles contradictoires.

·     • Henri Dupassieux, Adjoint EELV à la Ville de Chambéry et un autre partisan de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon – Turin

·     • Nilo Durbiano, maire de Venaus, membre de la coalition « Ecolgisti et reti civiche » et un autre opposant au Lyon – Turin

 

Présentation d’une synthèse intermédiaire des savoirs partagés, des inconnues, des accords, des désaccords et des pistes de convergence.

 

Repas (12h30 – 14h00) :

 

3ème partie (14h00 – 17h30) :

Discussion autour du projet de synthèse (avec le renfort de moyens d'animation collective à l'échelle de la plénière), constitution sous-groupes pour rapprocher les points de divergence.

Débat général et construction progressive d’une position commune sur les solutions à apporter au problème des trafics fret et voyageurs, dans et à travers les Alpes.

Clôture (17h30) : Avec la participation de François-Michel Lambert, député EELV des Bouches-du-Rhône, commission du développement durable de l’Assemblée Nationale

Nécessairement synthétique, le document final devra exprimer la position commune, mais aussi les positions minoritaires les plus représentatives et, le cas échéant, les désaccords persistants.

Il sera transmis aux instances nationales d’EELV, des Verdi et des Verts / Die Grüne, ainsi qu’au Parti Vert Européen en prévision de son congrès les 9 et 10 novembre à Athènes.

 

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